SENATEUR
Présentation de la marque SENATEUR
Déposée le 19 octobre 1990 par HILMI Pierre Aziz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SENATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENATEUR est expirée depuis le 19 octobre 2010.
HILMI Pierre Aziz a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2000 n°2182708 - Publication au BOPI 2000-09-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14